UNIVERSITES D'ETE DU MANAGEMENT PUBLIC TERRITORIAL
Présentation de la marque UNIVERSITES D'ETE DU MANAGEMENT PUBLIC TERRITORIAL
Déposée le 28 avril 2003 par l'association loi 1901 POUR LA RECHERCHE ET L'EXPERTISE EN MANAGEMENT PUBLIC TERRITORIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « UNIVERSITES D'ETE DU MANAGEMENT PUBLIC TERRITORIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque UNIVERSITES D'ETE DU MANAGEMENT PUBLIC TERRITORIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222671.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UNIVERSITES D'ETE DU MANAGEMENT PUBLIC TERRITORIAL est expirée depuis le 28 avril 2023.
POUR LA RECHERCHE ET L'EXPERTISE EN MANAGEMENT PUBLIC TERRITORIAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2013 n°2525740 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-03-25